Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOURCES MARINES SAINT MALO
ALAIN JOLIVEL

Numéro de dépôt :
3148941
Date de dépôt :
20/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
20/02/2012
SOURCES MARINES SAINT MALO de ALAIN JOLIVEL

Présentation de la marque SOURCES MARINES SAINT MALO

Déposée le 20 février 2002 par ALAIN JOLIVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « SOURCES MARINES SAINT MALO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est ALAIN JOLIVEL domicilié(e) "Malabry",22210 LA PRENESSAYE - 22210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN JOLIVEL domicilié(e) "Malabry",22210 LA PRENESSAYE - 22210 - France.

La marque SOURCES MARINES SAINT MALO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOURCES MARINES SAINT MALO est expirée depuis le 20 février 2012.

ALAIN JOLIVEL a également déposé les autres marques suivantes : OCEA ZYM L ENZYME MARINE , MAGNETIC HARMONY , PHYTO NATURA , ® NATUR'ALGUES Belle Ile , PHYTO , PHYSIO SOURCES COSMETIC , SOURCE BIO MARINE , PHYTO Nutrition , CAT PAT


ALAIN JOLIVEL - "Malabry",22210 LA PRENESSAYE - 22210 - France


ALAIN JOLIVEL - "Malabry",22210 LA PRENESSAYE - 22210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés à usage diététique. Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus", et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles : tous ces produits alimentaires étant diététique.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.